Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ParaFFine
Mescaline Records (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3029452
Date de dépôt :
17/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
17/05/2010
ParaFFine de Mescaline Records

Présentation de la marque ParaFFine

Déposée le 17 mai 2000 par l'association loi 1901 Mescaline Records auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « ParaFFine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Mescaline Records domicilié(e) 3 rue Chenoise, 38000 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 929 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mescaline Records Raphaël Nakle-Telmon - France.

La marque ParaFFine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ParaFFine est expirée depuis le 17 mai 2010.


Mescaline Records (association loi 1901) - 3 rue Chenoise, 38000 GRENOBLE - France - SIREN 404929762


Mescaline Records Raphaël Nakle-Telmon - France


Inscription le 12 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335301 - Publication au BOPI 2001-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Support d'enregistrement magnétique, disque compact (audio-vidéo), logiciels, programmes d'ordinateur enregistrés, Cédérom, jeux et programmes éducatifs sur support informatiques, disques acoustiques. Produits de l'imprimerie notamment : affiches, tracts, livres, livrets, cartes postales, journaux, photographies, autocollants (papeterie). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Télécommunication, transmission d'images et de messages assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateur, par réseau informatique ou téléphonique, services de messagerie par réseaux informatiques ou téléphoniques. Education et divertissements, organisation d'expositions ou de manifestations à but culturel ou éducatif, organisation de spectacle, production de spectacle, représentation de spectacle, service d'orchestre ou de formation musicale et d'organisation de bal. Réservation de place de spectacle, services de studios d'enregistrement, agence pour artistes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.