Déposée le 30 juin 2003 par MESBAHI ALI, DEHBI KHALID, NUBUL GERARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOZE FOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Les déposants sont MESBAHI ALI domicilié(e) 5 rue Des Pervenches,92220 BAGNEUX - 92220 - France, DEHBI KHALID domicilié(e) 5 rue Rossinni,92220 Bagneux - 92220 - France, NUBUL GERARD domicilié(e) 6 rue Claude Debussy,92220 Bagneux - 92220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MESBAHI ALI domicilié(e) 5 Rue Des Pervenches,92220 BAGNEUX - 92220 - France.
La marque MOZE FOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MESBAHI ALI - 5 rue Des Pervenches,92220 BAGNEUX - 92220 - France
DEHBI KHALID - 5 rue Rossinni,92220 Bagneux - 92220 - France
NUBUL GERARD - 6 rue Claude Debussy,92220 Bagneux - 92220 - France
MESBAHI ALI - 5 Rue Des Pervenches,92220 BAGNEUX - 92220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Jeux, jouets, décorations – jeux de cartes, raquettes, balle – ballons. Vêtements, chaussures, chapelerie, chemises, bonneterie, cravate, chaussettes. Cuir et imitations en cuir, parapluie, parasol, sacs d'alpinistes. Sac à dos.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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