Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MESBAH HALED
/
by Nature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

by Nature
MESBAH HALED

Numéro de dépôt :
4045391
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
07/11/2023
by Nature de MESBAH HALED

Présentation de la marque by Nature

Déposée le 7 novembre 2013 par MESBAH HALED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « by Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est MESBAH HALED domicilié(e) 8A Impasse du Bar - 57500 - SAINT-AVOLD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MESBAH HALED domicilié(e) 8A Impasse du Bar - 57500 - SAINT-AVOLD - France.

La marque by Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by Nature est expirée depuis le 7 novembre 2023.


MESBAH HALED - 8A Impasse du Bar - 57500 - SAINT-AVOLD - France


MESBAH HALED - 8A Impasse du Bar - 57500 - SAINT-AVOLD - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Vêtements pour adultes et enfants notamment tee shirts et sweets.