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Marques déposées par MERVYN BEARD et REBECCA JANE BEARD
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CHAPTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPTER
MERVYN BEARD et REBECCA JANE BEARD, sujets britanniques, Knowle, Braunton, North Devon, Grande Bretagne.

Numéro de dépôt :
1204709
Date de dépôt :
16/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1992

Présentation de la marque CHAPTER

Déposée le 16 avril 1982 par MERVYN BEARD et REBECCA JANE BEARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MERVYN BEARD et REBECCA JANE BEARD, sujets britanniques, Knowle, Braunton, North Devon, Grande Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU - France.

La marque CHAPTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPTER est expirée depuis le 16 avril 1992.


MERVYN BEARD et REBECCA JANE BEARD, sujets britanniques, Knowle, Braunton, North Devon, Grande Bretagne. - Royaume-Uni


Cabinet REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Appareils de locomotion par eaux, bâteaux, planches de surf, planches à voile, canoës, leurs parties, équipements et accessoires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].