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Marques déposées par l'association loi 1901 Merville Dakota
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MERVILLE DAKOTA TEAM SNAFU SPECIAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MERVILLE DAKOTA TEAM SNAFU SPECIAL
Association Merville Dakota Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3637530
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019
MERVILLE DAKOTA TEAM SNAFU SPECIAL de Merville Dakota

Présentation de la marque MERVILLE DAKOTA TEAM SNAFU SPECIAL

Déposée le 17 mars 2009 par l'association loi 1901 Merville Dakota auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERVILLE DAKOTA TEAM SNAFU SPECIAL »

Le déposant est l'association loi 1901 Merville Dakota domicilié(e) 0 place du 9ème Bataillon,14810 MERVILLE-FRANCEVILLE - 14810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 179 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Merville Dakota domicilié(e) 0 place du 9ème Bataillon,14810 MERVILLE-FRANCEVILLE - 14810 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERVILLE DAKOTA TEAM SNAFU SPECIAL est expirée depuis le 17 mars 2019.

Merville Dakota a également déposé les autres marques suivantes : THE S.N.A.F.U SPECIAL


Association Merville Dakota Association loi 1901 - 0 place du 9ème Bataillon,14810 MERVILLE-FRANCEVILLE - 14810 - France - SIREN 502179310


Association Merville Dakota - 0 place du 9ème Bataillon,14810 MERVILLE-FRANCEVILLE - 14810 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils).