Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sabine RANCY
MERVIL Jack

Numéro de dépôt :
3826861
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/04/2021
Sabine RANCY de MERVIL Jack

Présentation de la marque Sabine RANCY

Déposée le 28 avril 2011 par MERVIL Jack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Sabine RANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est MERVIL Jack domicilié(e) Manoir du Laurier - 59660 - MERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERVIL Jack domicilié(e) Manoir du Laurier - 59660 - MERVILLE - France.

La marque Sabine RANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sabine RANCY est expirée depuis le 28 avril 2021.

MERVIL Jack a également déposé les autres marques suivantes : Cirque Albert RANCY , CIRQUE RANCY


MERVIL Jack - Manoir du Laurier - 59660 - MERVILLE - France


MERVIL Jack - Manoir du Laurier - 59660 - MERVILLE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Tentes bâches.

Divertissement, activités culturelles.