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Marques déposées par madame MERVEILLAUT Jeanne née MEYNARD
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CHATEAU DES MOINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES MOINES
Madame MERVEILLAUT Jeanne née MEYNARD

Numéro de dépôt :
1591675
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/03/2000
CHATEAU DES MOINES de MERVEILLAUT Jeanne née MEYNARD

Présentation de la marque CHATEAU DES MOINES

Déposée le 5 mars 1990 par madame MERVEILLAUT Jeanne née MEYNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MERVEILLAUT Jeanne née MEYNARD domicilié(e) 33240 LALANDE DE FRONSAC - France.

La marque CHATEAU DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES MOINES est expirée depuis le 5 mars 2000.

MERVEILLAUT Jeanne née MEYNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAGARENNE


Madame MERVEILLAUT Jeanne née MEYNARD - 33240 LALANDE DE FRONSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU DES MOINES