Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MERUS MILIEU AKTIEBOLAG
/
ECO TOILETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO TOILETTE
MERUS MILIEU AKTIEBOLAG

Numéro de dépôt :
1106021
Date de dépôt :
07/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ECO TOILETTE

Déposée le 7 septembre 1979 par MERUS MILIEU AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ECO TOILETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MERUS MILIEU AKTIEBOLAG domicilié(e) Box 1 S - 31083 UNNARYD (Suède) - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque ECO TOILETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ECO TOILETTE est expirée depuis le 7 septembre 1989.

MERUS MILIEU AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : MM MERUS MILIEU , MM MERUS MILIEU


MERUS MILIEU AKTIEBOLAG - Box 1 S - 31083 UNNARYD (Suède) - Suède


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.