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Marques déposées par l'association loi 1901 MerTerre
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MER TERRE POLE MACRODECHETS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MER TERRE POLE MACRODECHETS
MerTerre Association Loi 1901 a but non lucratif

Numéro de dépôt :
3519429
Date de dépôt :
10/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/08/2017
MER TERRE POLE MACRODECHETS de MerTerre

Présentation de la marque MER TERRE POLE MACRODECHETS

Déposée le 10 août 2007 par l'association loi 1901 MerTerre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MER TERRE POLE MACRODECHETS »

Le déposant est l'association loi 1901 MerTerre domicilié(e) Siège social 25 rue Sainte,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle Poitou domicilié(e) 25 rue Sainte,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MER TERRE POLE MACRODECHETS est expirée depuis le 10 août 2017.

MerTerre a également déposé les autres marques suivantes : Calanques Propres


MerTerre Association Loi 1901 a but non lucratif - Siège social 25 rue Sainte,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Isabelle Poitou - 25 rue Sainte,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Préparation pour lessiver, préparation pour nettoyer ; savons ; parfums, huiles essentielles ; cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage.

Vêtements, chaussures, chemises. Education ; formation ; divertissement. Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo.

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de concours (éducation ou divertissement).

Education, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques et en matière de protection de l'environnement rendus par des ingénieurs ; conception et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conversion de données ou de documents d'un support vers un support électronique. Etudes de projets techniques.