Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aux Rémouleurs Affûteurs
MERSON Jean-Luc, Cidex 6

Numéro de dépôt :
3837970
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2021
Aux Rémouleurs Affûteurs de MERSON Jean-Luc

Présentation de la marque Aux Rémouleurs Affûteurs

Déposée le 8 juin 2011 par MERSON Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aux Rémouleurs Affûteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est MERSON Jean-Luc, Cidex 6 domicilié(e) Chemin de la Charme - 70140 - MONTAGNEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERSON Jean-Luc, Cidex 6 domicilié(e) Chemin de la Charme - 70140 - MONTAGNEY - France.

La marque Aux Rémouleurs Affûteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aux Rémouleurs Affûteurs est expirée depuis le 8 juin 2021.


MERSON Jean-Luc, Cidex 6 - Chemin de la Charme - 70140 - MONTAGNEY - France


MERSON Jean-Luc, Cidex 6 - Chemin de la Charme - 70140 - MONTAGNEY - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 9 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632904 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-09

Inscription le 2 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°760762 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage.