Déposée par voie électronique le 12 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) MERSEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERSEN domicilié(e) Immeuble La Fayette, 2-3 place des Vosges, La Défense 5 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 333 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164364.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.
MERSEN a également déposé les autres marques suivantes : MERSEN , C
MERSEN, Société anonyme - Immeuble La Fayette, 2-3 place des Vosges, La Défense 5 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 572060333
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Inscription le 17 mars 2017 - Changement d'adresse n°696405 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-17
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; carbone ; graphite à usage industriel ; compositions chimiques résistant aux acides ; compositions chimiques résistant aux acides ; noir de charbon à usage industriel ; matières plastiques à l'état brut ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; minerais ; alliages de métaux communs ; bronze ; coquilles [fonderie] ; cosses de câbles / cosses de cordages ; cuivre brut ou mi-ouvré ; laiton brut ou mi-ouvré ; métaux en poudre ; moules pour la fonderie métalliques ; ressorts [quincaillerie métallique] ; rivets métalliques ; baguettes métalliques pour le soudage ; tantale [métal] ; tuyauteries métalliques ; zirconium ; colonnes métalliques [parties de constructions] ; brasures ; nickel ; niobium ; revêtements [construction] métalliques ; titane ; alliage argent-nickel ;
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage ; balais de dynamo ; balais de charbon [électricité] ; brosses électriques [parties de machines] ; carters pour machines et moteurs ; machines de fonderie ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; outils [parties de machines] ; garnitures de freins autres que pour véhicules ; joints [parties de moteurs] ; paliers pour arbres de transmission ; segments de pistons ; bagues de pistons ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; condenseurs de vapeur [parties de machines ;
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données ; collecteurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; conducteurs électriques ; contacts électriques ; appareils électriques de contrôle ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; dynamomètres ; émetteurs de signaux électroniques ; instruments et machines pour essais de matériaux ; logiciels [programmes enregistrés] ; instruments de mesure ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; stroboscopes ; appareils électriques de surveillance ; anodes ; anticathodes ; miroirs [optique] ; objectifs pour l'astrophotographie ; fils en alliages métalliques [fusibles] ; fusibles ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; interrupteurs ; poires électriques [interrupteurs] ; connecteurs ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur ; corps chauffants ; colonnes à distiller ; condenseurs de gaz autres que parties de machines ; appareils pour la distillation ; échangeurs thermiques ; évaporateurs ; générateurs de vapeur autres que parties de machines ; pompes à chaleur ; récupérateurs de chaleur ; appareils et installations de refroidissement ; refroidisseurs de liquides [installations] ; serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement] ; thermoplongeurs ; tours de raffinage pour la distillation ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; matériel roulant de funiculaires ; matériel roulant de chemins de fer ;
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; bagues d'étanchéité ; fibres de carbone, autres qu'à usage textile ; garnitures d'étanchéité ; garnitures d'embrayages ; garnitures d'accouplements ; joints ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; matériaux réfractaires isolants ; fibres de carbone, autres qu'à usage textile ; fibres de carbone, autres qu'à usage textile ; résines synthétiques [produits semi-finis] ; résines artificielles [produits semi-finis] ;
Matériaux de construction non métalliques ; moules pour la fonderie non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques [construction] ; tuyaux rigides non métalliques [construction] ;
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ;
Construction ; réparation ; services d'installation ; installation et réparation d'ascenseurs ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation, entretien et réparation de machines ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; nettoyage et réparation de chaudières ; nettoyage et réparation de boilers ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation de machines ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches techniques ; recherches scientifiques ; essai de matériaux ; analyse chimique ; dessin industriel ; étude de projets techniques ; ingénierie.
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