Déposée le 6 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) MERSEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERSEN domicilié(e) 2 avenue Gambetta,
Tour EQHO,
92066 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 333 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE,
Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 avenue Hoche,
75008 PARIS - France.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERSEN, Société anonyme - 2 avenue Gambetta,
Tour EQHO,
92066 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 572060333
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE,
Mme JOLLY Hélène - 38 avenue Hoche,
75008 PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2000 n°2174724 - Publication au BOPI 2000-06-06
Inscription le 21 mars 1997 - Changement d'adresse n°235205 - Publication au BOPI 1997-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2010 n°2443349 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-14
Inscription le 2 août 2010 - Changement de dénomination n°528542 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-02
Inscription le 17 mars 2017 - Changement d'adresse n°696405 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-17
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2020 n°2753433 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-06
Graphites notamment graphites expansés, graphites spéciaux pour l'énergie nucléaire, graphites absorbants, carbone et graphite réfractaire, carbone vitreux, graphite pyrolytique, carbure de bore;matériels comportant des résines fluorés;charbons pour tous usages électriques, techniques, électrotechniques, mécaniques, notamment charbons pour piles électriques, charbons spectographiques pour fours d'absorption atomique, charbons pour la catalyse, les projecteurs, lampes de cinématographie et toutes lampes à arc, industrielles et médicales, la photogravure, tous agglomérés en charbon ou en composition métallographitique tels que pièces de frottement, frotteurs et archets pour prise de courant électrique, bagues et coussinets autolubrifiants, joints d'étanchéité et, en général tous charbons poreux ou agglomérés ou en composition métallographitique, anneaux de turbines, balais en charbon et balais métalliques pour toutes machines électriques, équipement électrique des automobiles, appareillage électrique, plots de contact en charbon et en carbo-argent, contacts glissants ou roulants pour potentiomètres ou transformateurs variables, garnitures de pantographes, résistances électriques, limiteurs de tension et para-foudre, rhéostats, arcs électriques, électrodes pour électro-érosion,électrodes pour électro-érosion, anti-cathodes tournantes pour tubes à rayons X, électrodes pour la soudure électrique, le brasage et le gougeage, et, d'une manière générale, tous les appareils, machines et articles se rattachant à l'électricité ainsi que les produits pour leurs entretien, pièces ou éléments d'automobiles, disques pour butées d'embrayages, appareillages et dispositifs de génie chimique, notamment, colonnes et récipients, anneaux Raschig, disques de sécurité, produits en carbone, graphite ou résines fluorées, servant à des échangeurs de température ou à du transport de liquides corrosifs, pompes et éjecteurs, tuyères. Textiles de carbone ou de graphite, matières textiles fibreuses brutes, fils de carbone, rubans et tissus de carbone et de graphite, feutres de carbone ou de graphite
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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