MERSEN FRANCE PY SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1495439
Date de dépôt :
24/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2028
Présentation de la marque GRAPHILOR
Déposée le 24 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERSEN FRANCE PY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRAPHILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERSEN FRANCE PY domicilié(e) 1 rue Jules Ferry - 54530 - PAGNY SUR MOSELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 806 429 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque GRAPHILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRAPHILOR arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.
MERSEN FRANCE PY a également déposé les autres marques suivantes : SINTACLOR , LUMPP
MERSEN FRANCE PY SAS, Société par actions simplifiée - 1 rue Jules Ferry - 54530 - PAGNY SUR MOSELLE - France - SIREN 433806429
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2127748 - Publication au BOPI 1998-48
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376629 - Publication au BOPI 2008-06-19
Inscription le 21 mars 1997 - Changement d'adresse n°235205 - Publication au BOPI 1997-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15
Inscription le 27 décembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°744045 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-27
Inscription le 16 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°745235 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-16
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2018 n°2695968 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-16
Matériau sous forme de blocs, feuilles, plaques, fils, poudre et débris destinés à la construction d'échangeurs thermiques, de disques de rupture, de refroidisseurs, de tuyaux ou canalisations, de vannes, de colonnes, d'unités de synthèse, d'absorbeurs et appareils similaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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