Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MECATECH
MERSCH Patrick

Numéro de dépôt :
94527702
Date de dépôt :
29/06/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2024

Présentation de la marque MECATECH

Déposée le 29 juin 1994 par MERSCH Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MECATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est MERSCH Patrick domicilié(e) 20, rue de Crécy - 1364 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque MECATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MECATECH est expirée depuis le 29 juin 2024.


MERSCH Patrick - 20, rue de Crécy - 1364 - LUXEMBOURG - Luxembourg


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 2004 n°2265570 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Inscription le 15 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532175 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-15

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2014 n°2560989 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-24

Machines et machines outils, moteurs à l'exception de ceux destinés aux véhicules terrestres, dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, alternateurs électriques, amortisseurs, carburateurs, cardans et soufflets de cardans, filtres à huile et à air, courroies de transmission, machines à coudre et à découper, machines à imprimer, appareils de manutention: Outils et instruments à main entraînés manuellement: Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air et par eau, amortisseurs, démarreurs, dispositifs de suspension et de transmission, châssis et carrosseries, moteurs et leurs éléments pots d'échappement, embrayages, freins et éléments de freins, essuie-glaces, pneumatiques pour véhicules et appareils de locomotion: produits en matière plastique mi-ouvrée, matières à calfeutrer et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.