Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BACTISUBTIL
Numéro de dépôt :
1103394
Date de dépôt :
25/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BACTISUBTIL
Déposée le 25 juillet 1979 par MERRELL TORAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BACTISUBTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BACTISUBTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERRELL TORAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°10339 - Publication au BOPI 1980-008