BACTISPASME
Présentation de la marque BACTISPASME
Déposée le 10 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) MERRELL TORAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTISPASME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BACTISPASME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTISPASME est expirée depuis le 10 novembre 1992.
MERRELL TORAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13