DOSPAN
Présentation de la marque DOSPAN
Déposée le 21 juin 1988 par MERRELL PHARMACEUTICALS INC. (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOSPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOSPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOSPAN est expirée depuis le 21 juin 2008.
MERRELL PHARMACEUTICALS INC. (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49
Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208597 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208597 - Publication au BOPI 1996-11-05
Renouvellement sans limitation le 28 avril 1998 n°2114451 - Publication au BOPI 1998-04-28
Inscription le 20 février 2009 - Transmission totale de propriété n°499249 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-02-20