Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EBENISTERIE DE CAROUGE
Numéro de dépôt :
1747655
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
30/12/1997
Présentation de la marque EBENISTERIE DE CAROUGE
Déposée le 30 décembre 1987 par monsieur MERMILLOD ANSELME Roger Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « EBENISTERIE DE CAROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EBENISTERIE DE CAROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBENISTERIE DE CAROUGE est expirée depuis le 30 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-11