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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MERMET
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RUSTIVER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUSTIVER
MERMET S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1584544
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2010

Présentation de la marque RUSTIVER

Déposée le 28 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) MERMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUSTIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERMET domicilié(e) Hameau le Bois, THUELLIN, 38115 VEYRINS (dossier no 2166642) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 244 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2166642) - France.

La marque RUSTIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTIVER est expirée depuis le 28 mars 2010.

MERMET a également déposé les autres marques suivantes : IRIS , AIRSCREEN , SUNSCREEN COLOR , PROSCREEN by Mermet , MERMET , SAINT FRERES , ULTIMETAL , SUNSCREEN , ATON , KEOS


MERMET S.A. Société Anonyme - Hameau le Bois, THUELLIN, 38115 VEYRINS (dossier no 2166642) - France - SIREN 380244855


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2166642) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Renouvellement sans limitation le 29 février 2000 n°2166642 - Publication au BOPI 2000-02-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 5 août 2008 - Changement de dénomination n°478669 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 29 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463223 - Publication au BOPI 2007-10-29

Tissus de verre.Tentures murales en matière textile Revêtements muraux en matière textile à peindre, revêtements muraux en tisss de verre. Papiers peints et revêtements muraux non en matière textile

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.