Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTIMO
MERMET S.A.

Numéro de dépôt :
93475877
Date de dépôt :
06/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2003

Présentation de la marque RUSTIMO

Déposée le 6 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) MERMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUSTIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERMET domicilié(e) Hameau le Bois - THUELLIN, 38115 VEYRINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 244 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque RUSTIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTIMO est expirée depuis le 6 juillet 2003.

MERMET a également déposé les autres marques suivantes : IRIS , AIRSCREEN , SUNSCREEN COLOR , PROSCREEN by Mermet , MERMET , SAINT FRERES , ULTIMETAL , SUNSCREEN , ATON , KEOS


MERMET S.A. - Hameau le Bois - THUELLIN, 38115 VEYRINS - France - SIREN 380244855


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Tissus de verre à usage textile, tentures murales en matière textile, revêtements muraux en matière textile à peindre, revêtements muraux en tissus de verre.Tentures murales et revêtements muraux non en matière textile

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.