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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MERMET
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MODULIGHT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULIGHT
MERMET S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94513138
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2014

Présentation de la marque MODULIGHT

Déposée le 23 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) MERMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERMET domicilié(e) Hameau le Bois THUELLIN (dossier no 2258089) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 244 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2258089) - 69006 - France.

La marque MODULIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULIGHT est expirée depuis le 23 mars 2014.

MERMET a également déposé les autres marques suivantes : IRIS , AIRSCREEN , SUNSCREEN COLOR , PROSCREEN by Mermet , MERMET , SAINT FRERES , ULTIMETAL , SUNSCREEN , ATON , KEOS


MERMET S.A. Société Anonyme - Hameau le Bois THUELLIN (dossier no 2258089) - France - SIREN 380244855


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2258089) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 10 février 2004 n°2258089 - Publication au BOPI 2004-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Inscription le 22 juin 2005 - Gage constitué n°414007 - Publication au BOPI 2005-06-22

Inscription le 11 octobre 2005 - Gage constitué n°419972 - Publication au BOPI 2005-10-11

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Tissus d'amiante, tissus en fibre de verre pour l'isolation, tissus isolants, tissus en ces matières pour la confection et la réalisation de stores et rideaux.Stores d'intérieur à lamelles.Tissus, tissus plastiques, tissus en fibres de verre à usage textile ou en matière plastique, tissus pour la confection et la réalisation de rideaux, tentures murales en matière textile, revêtements muraux en matière textile ou en matière plastique.Papiers peints et revêtements muraux non en matière textile

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.