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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MERMET
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ATON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATON
MERMET S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3129737
Date de dépôt :
06/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2011
ATON de MERMET

Présentation de la marque ATON

Déposée le 6 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) MERMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERMET domicilié(e) VEYRINS, 38115 VEYRINS THUELLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 244 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATON est expirée depuis le 6 novembre 2011.

MERMET a également déposé les autres marques suivantes : IRIS , AIRSCREEN , SUNSCREEN COLOR , PROSCREEN by Mermet , MERMET , SAINT FRERES , ULTIMETAL , SUNSCREEN , KEOS , TISS'MAT


MERMET S.A. Société Anonyme - VEYRINS, 38115 VEYRINS THUELLIN - France - SIREN 380244855


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Inscription le 29 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463223 - Publication au BOPI 2007-10-29

Inscription le 5 août 2008 - Changement de dénomination n°478669 - Publication au BOPI 2008-08-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Couleurs, vernis, laques, produits contre la corrosion, enduits (peintures) , peintures. Tissu, tissu élastique, tissu en fibre de verre à usage textile ou en matière plastique ; tissu pour la confection et la réalisation de rideaux, tentures murales en textile ; revêtements muraux en matière textile ou en matière plastique ; fibre de carbone à usage textile. Papiers peints, revêtements muraux non en matière textile.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.