Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LA BOITE A BONNE HEURE " ARTISANAT D'ART HORLOGER
MERMET-GUYENET Didier, Pierre, Jacques

Numéro de dépôt :
3035395
Date de dépôt :
13/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2010
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Présentation de la marque " LA BOITE A BONNE HEURE " ARTISANAT D'ART HORLOGER

Déposée le 13 juin 2000 par MERMET-GUYENET Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « " LA BOITE A BONNE HEURE " ARTISANAT D'ART HORLOGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est MERMET-GUYENET Didier, Pierre, Jacques, domicilié(e) 19 square de la BRAVE MARGOT, 91080 COURCOURONNES, Agissant au nom et pour le compte de la société (EURL) " LA BOITE A BONNE HEURE " en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERMET-GUYENET Didier - France.

La marque " LA BOITE A BONNE HEURE " ARTISANAT D'ART HORLOGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035395.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LA BOITE A BONNE HEURE " ARTISANAT D'ART HORLOGER est expirée depuis le 13 juin 2010.


MERMET-GUYENET Didier, Pierre, Jacques - 19 square de la BRAVE MARGOT, 91080 COURCOURONNES, Agissant au nom et pour le compte de la société (EURL) " LA BOITE A BONNE HEURE " en formation - France


MERMET-GUYENET Didier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Mécanismes d'horlogerie, automates mécaniques, boîtes musicales mécaniques : tous ces produits étant fabriqués par un artisan d'art horloger.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].