Déposée le 24 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) MERLONI ELECTROMENAGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OUVERTURE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERLONI ELECTROMENAGER domicilié(e) Route de Luxembourg, BP 48,57101 THIONVILLE CEDEX - 57101 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 507 540 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence ARC domicilié(e) 15, rue du Dôme,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.
La marque OUVERTURE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERLONI ELECTROMENAGER S.A. - Route de Luxembourg, BP 48,57101 THIONVILLE CEDEX - 57101 - France - SIREN 333507540
Agence ARC - 15, rue du Dôme,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Machine à louer. Appareil de séchage. Meuble.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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