Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.O.P.
MERLONI ELECTROMENAGER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3018589
Date de dépôt :
31/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2010

Présentation de la marque C.O.P.

Déposée le 31 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) MERLONI ELECTROMENAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.O.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERLONI ELECTROMENAGER domicilié(e) 44, rue de Luxembourg, Manom, 57100 Thionville - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 075 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque C.O.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.O.P. est expirée depuis le 31 mars 2010.

MERLONI ELECTROMENAGER a également déposé les autres marques suivantes : REGUTRONIC , AXIOM , DUOLIGHT , WATERSTOP , MULTISAN , CUISINIS , GALBE , CORALIS , tu m'étonnes , PRISM


MERLONI ELECTROMENAGER Société Anonyme - 44, rue de Luxembourg, Manom, 57100 Thionville - France - SIREN 335075404


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Tables de cuisson à usage domestique. Meubles, glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; matériel de nettoyage ; verre brut ou semi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.