Déposée le 18 juillet 2005 par Merlin Sabrina et Duguet Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIETATO DI SGRIDARMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Les déposants sont Merlin Sabrina domicilié(e) 22 Ave Victor Hugo,75016 PARIS - 75016 - France et Duguet Sébastien domicilié(e) 22 Ave Victor Hugo,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Merlin Sabrina domicilié(e) 22 Ave Victor Hugo,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque VIETATO DI SGRIDARMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Merlin Sabrina - 22 Ave Victor Hugo,75016 PARIS - 75016 - France
Duguet Sébastien - 22 Ave Victor Hugo,75016 PARIS - 75016 - France
Merlin Sabrina - 22 Ave Victor Hugo,75016 PARIS - 75016 - France
Inscription le 19 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457376 - Publication au BOPI 2007-07-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneteries ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textiles ; sous-vêtements. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; cartons ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papiers hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets(enveloppes pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastiques) ; sacs à ordures(en papier ou en matière plastique). Jeux – jouets.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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