Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Don't tell me off
MERLIN Sabrina DUGUET Sebastien
Numéro de dépôt :
3357016
Date de dépôt :
26/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Don't tell me off
Déposée le 26 avril 2005 par MERLIN Sabrina et DUGUET Sebastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Don't tell me off »
Les déposants sont MERLIN Sabrina domicilié(e) 4, rue du Commerce,37000 TOURS - 37000 - France et DUGUET Sebastien domicilié(e) 4, rue du commerce,37000 TOURS - 37000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERLIN Sabrina domicilié(e) 4, rue du Commerce,37000 TOURS - 37000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERLIN Sabrina a également déposé les autres marques suivantes : NO SCOLDING ME
MERLIN Sabrina - 4, rue du Commerce,37000 TOURS - 37000 - France
DUGUET Sebastien - 4, rue du commerce,37000 TOURS - 37000 - France
MERLIN Sabrina - 4, rue du Commerce,37000 TOURS - 37000 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet total n°422111 - Publication au BOPI 2005-11-14
Inscription le 29 novembre 2005 - Changement d'adresse n°423187 - Publication au BOPI 2005-11-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneteries ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textiles ; sous-vêtements. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; cartons ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papiers hygiéniques ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique). Jeux – jouets.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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