Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANOGRAM
MERLIN GERIN (S.A.), rue Henri Tarze, 38050 GRENOBLE Cédex

Numéro de dépôt :
1211724
Date de dépôt :
20/08/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/1992

Présentation de la marque SCANOGRAM

Déposée le 20 août 1982 par la Société Anonyme (SA) MERLIN GERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCANOGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERLIN GERIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul KERN, - France.

La marque SCANOGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANOGRAM est expirée depuis le 20 août 1992.

MERLIN GERIN a également déposé les autres marques suivantes : AVIOR , (Marque figurative) , ORDOTOP , MONITOP , FLUORINE , VERCORS , HELIARC , STUDELEC , MGH , (Marque figurative)


MERLIN GERIN (S.A.), rue Henri Tarze, 38050 GRENOBLE Cédex - France


Paul KERN, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle;interrupteurs;disjoncteurs;sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique;transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;relais électriques, redresseurs;semi-conducteurs;condensateurs;résistances, inductances, circuits imprimés;circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques;onduleurs;mutateurs;appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;transmetteurs téléphoniques ou autres appareils électriques et électroniques de surveillance et de contrôle;installations électriques et électroniques pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles; installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques.