Déposée le 20 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) MERLIN GERIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MEGELIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERLIN GERIN domicilié(e) 2, Chemin des Sources, 38240 MEYLAN (dossier no 2034654) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC SA domicilié(e) (dossier no 2034654) - France.
La marque MEGELIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERLIN GERIN (S.A.) - 2, Chemin des Sources, 38240 MEYLAN (dossier no 2034654) - France
SCHNEIDER ELECTRIC SA - (dossier no 2034654) - France
Renouvellement sans limitation le 14 juin 1994 n°2034654 - Publication au BOPI 1994-06-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49
Inscription le 28 décembre 2001 - Changement de dénomination n°338009 - Publication au BOPI 2001-12-28
Inscription le 28 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°338008 - Publication au BOPI 2001-12-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut, substances adhésives destinées à l'industrie;résines naturelles; matières plastiques, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, isolateurs électriques, isolants en toutes matières.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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