Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATAPAM
MERLIN GERIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1376844
Date de dépôt :
23/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/1996

Présentation de la marque DATAPAM

Déposée le 23 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) MERLIN GERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DATAPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERLIN GERIN domicilié(e) rue Henri Tarze, 38050 GRENOBLE CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul KERN. - France.

La marque DATAPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATAPAM est expirée depuis le 23 octobre 1996.

MERLIN GERIN a également déposé les autres marques suivantes : AVIOR , (Marque figurative) , ORDOTOP , MONITOP , FLUORINE , VERCORS , HELIARC , STUDELEC , MGH , (Marque figurative)


MERLIN GERIN (S.A.) - rue Henri Tarze, 38050 GRENOBLE CEDEX. - France


Paul KERN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique;transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;redresseurs;semi-conducteurs;relais électriques, condensateurs;résistances;inductances;circuits imprimés, circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;programmateurs;ordinateurs;systèmes d'alimentation pour ordinateurs; microsystèmes de sécurité pour ordinateurs.