Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CM 14
Merlin Gerin

Numéro de dépôt :
921900
Date de dépôt :
06/12/1974
Lieu de dépôt :
Grenoble

Présentation de la marque CM 14

Déposée le 6 décembre 1974 par Merlin Gerin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Grenoble), la marque française « CM 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Merlin Gerin domicilié(e) (soc. an.), rue Henri-Tarze, Grenoble. - France.

La marque CM 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque CM 14 est expirée depuis le 6 décembre 1984.

Merlin Gerin a également déposé les autres marques suivantes : AVIOR , (Marque figurative) , ORDOTOP , MONITOP , FLUORINE , VERCORS , HELIARC , STUDELEC , MGH , (Marque figurative)


Merlin Gerin - (soc. an.), rue Henri-Tarze, Grenoble. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-456

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, notamment interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique, transformateurs, tableaux de commande, de distribution, postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets, armoires contenant du matériel électrique, canalisations électriques, dispositifs de coupure de courant semi-statiques, thyristors, diodes.