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Marques déposées par MERLIN Dominique
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NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE
MERLIN Dominique

Numéro de dépôt :
97698716
Date de dépôt :
08/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2007

Présentation de la marque NATURE

Déposée le 8 octobre 1997 par MERLIN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est MERLIN Dominique, domicilié(e) 38 avenue du Général de Gaulle, 14970 SAINT AUBIN D'ARQUENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique MERLIN - France.

La marque NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE est expirée depuis le 8 octobre 2007.

MERLIN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : AUTOUR DU MARCHÉ , LES FABRICANTS , VINO PRICE


MERLIN Dominique - 38 avenue du Général de Gaulle, 14970 SAINT AUBIN D'ARQUENAY - France


Monsieur Dominique MERLIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Produits de jardinerie, animalerie, fleuristerie, pépinières, paysagerie (ni préparés, ni transformés), à savoir semences, plantes et fleurs naturelles, fleurs coupées, engrais, terreau, animaux vivants, nourritures pour animaux vivants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.