Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONSIEUR PAIN
MERLHES DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
1320926
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2025

Présentation de la marque MONSIEUR PAIN

Déposée le 27 juin 1985 par MERLHES DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONSIEUR PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MERLHES DOMINIQUE domicilié(e) 131/133 rue Saint Martin - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MERLHES DOMINIQUE domicilié(e) 131/133 rue Saint Martin - 75004 - PARIS - France.

La marque MONSIEUR PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONSIEUR PAIN arrivera à expiration en date du 27 juin 2025.

MERLHES DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MAÎTRE PAIN


MERLHES DOMINIQUE - 131/133 rue Saint Martin - 75004 - PARIS - France


M. MERLHES DOMINIQUE - 131/133 rue Saint Martin - 75004 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 18 avril 2005 n°2286616 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 21 janvier 1997 - Concession de licence n°231396 - Publication au BOPI 1997-01-21

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2005 n°2050694 - Publication au BOPI 2005-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2015 n°2586812 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-15

– pains diététiques à la levure ou au levain. – tous produits céréaliers bruts ou transformés, notamment farines, semoules, pains, en particulier pains de gruau, pains de seigle, pains viennois, pains complets, pains au lait, pains aux raisins, croissants et brioches nature ou garnis, pizzas, chaussons, feuilletés, pâtés en croûte, croque-monsieur, gnocchis, quiches, biscuits, gâteaux pâtisserie, petits fours secs, salés ou frais, crêpes, galettes, levures, poudres pour faire lever, services de restauration rapide à l'aide d'aliments préparés à partir de produits, céréaliers, en particulier de farines, de semoules, de pains, en particulier de pains de gruau, de pains de seigle, de pains viennois, de pains complets, de pains diététiques à la levure ou au levain, de pains au lait, de croissants et de brioches nature ou garnis, de pizzas, de chaussons, de feuilletés, de pâtés en croûte, de croque-monsieur, de grocchis, de quiches. – services divers, notamment de franchisage dans le domaine de la restauration rapide, boulangerie, pâtisserie, traiteur et de la boulangerie dite viennoise.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.