Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN MOON
Mr MERLET, Gilles
DISTILLERIE MERLET & FILS sas Chevessac

Numéro de dépôt :
3408141
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2016
GREEN MOON de MERLET

Présentation de la marque GREEN MOON

Déposée le 31 janvier 2006 par monsieur MERLET et la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MERLET & FILSChevessac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN MOON »

Les déposants sont monsieur MERLET - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MERLET & FILSChevessac domicilié(e) 17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES MERLET DISTILLERIE MERLET & FILS SAS CHEVESSAC domicilié(e) 17610 SAINT SAUVANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN MOON est expirée depuis le 31 janvier 2016.

MERLET a également déposé les autres marques suivantes : V – ATTITUDE , CASSIS IMPERIAL


Mr MERLET, Gilles - France

DISTILLERIE MERLET & FILS sas Chevessac - 17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France - SIREN 3


GILLES MERLET DISTILLERIE MERLET & FILS SAS CHEVESSAC - 17610 SAINT SAUVANT - France


Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444280 - Publication au BOPI 2006-11-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Boissons spiritueuses, notamment vodka et absinthe, liqueurs et spiritueux de provenance française.