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Marques déposées par monsieur MERLET
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CASSIS IMPERIAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASSIS IMPERIAL
Mr MERLET, Gilles
DISTILLERIE MERLET & FILS sas

Numéro de dépôt :
3408139
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2016
CASSIS IMPERIAL de MERLET

Présentation de la marque CASSIS IMPERIAL

Déposée le 31 janvier 2006 par monsieur MERLET et la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MERLET & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSIS IMPERIAL »

Les déposants sont monsieur MERLET - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MERLET & FILS domicilié(e) Chevessac,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES MERLET DISTILLERIE MERLET & FILS SAS domicilié(e) CHEVESSAC,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIS IMPERIAL est expirée depuis le 31 janvier 2016.

MERLET a également déposé les autres marques suivantes : V – ATTITUDE , GREEN MOON


Mr MERLET, Gilles - France

DISTILLERIE MERLET & FILS sas - Chevessac,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France - SIREN 3


GILLES MERLET DISTILLERIE MERLET & FILS SAS - CHEVESSAC,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Boissons spiritueuses, notamment liqueurs de fruit, liqueurs, digestifs, vins de provenance française.