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Marques déposées par MERLET YVES JEAN
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CHATEAU LE GENESTRAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LE GENESTRAS
MERLET YVES JEAN

Numéro de dépôt :
1444147
Date de dépôt :
03/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2027

Présentation de la marque CHATEAU LE GENESTRAS

Déposée le 3 février 1987 par MERLET YVES JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LE GENESTRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MERLET YVES JEAN domicilié(e) 17 RUE DES COLOMBIERS - 33340 - PRIGNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MERLET YVES JEAN domicilié(e) 17 RUE DES COLOMBIERS - 33340 - PRIGNAC - France.

La marque CHATEAU LE GENESTRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LE GENESTRAS arrivera à expiration en date du 3 février 2027.


MERLET YVES JEAN - 17 RUE DES COLOMBIERS - 33340 - PRIGNAC - France


MERLET YVES JEAN - 17 RUE DES COLOMBIERS - 33340 - PRIGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2006 n°2328999 - Publication au BOPI 2006-12-04

Renouvellement sans limitation n°2080529 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2016 n°2635235 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2016-12-19

Vins et eaux-de-vie d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE GENESTRAS, liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie).