Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PEYROLI
Madame MERLET Née DEBES France

Numéro de dépôt :
1077870
Date de dépôt :
31/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CHATEAU PEYROLI

Déposée le 31 octobre 1978 par madame MERLET Née DEBES France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU PEYROLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MERLET Née DEBES France domicilié(e) "Les Adams" 33570 - LUSSAC. - France.

La marque CHATEAU PEYROLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU PEYROLI est expirée depuis le 31 octobre 1988.

MERLET Née DEBES France a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BONNET


Madame MERLET Née DEBES France - "Les Adams" 33570 - LUSSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027

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