Marque renouvelée - Marque en vigueur

10T' 1GO
M. Merlet Jean-louis

Numéro de dépôt :
3792554
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2030
10T\' 1GO de Merlet Jean-louis

Présentation de la marque 10T' 1GO

Déposée le 21 décembre 2010 par monsieur Merlet Jean-louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 10T' 1GO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est monsieur Merlet Jean-louis domicilié(e) 4 Les Boueges, 87800 Burgnac - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Distingo création, M. Merlet Jean-louis domicilié(e) 4 Les Boueges, 87800 Burgnac - France.

La marque 10T' 1GO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 10T' 1GO arrivera à expiration en date du 21 décembre 2030.

Merlet Jean-louis a également déposé les autres marques suivantes : Li Li K :


M. Merlet Jean-louis - 4 Les Boueges, 87800 Burgnac - France


Distingo création, M. Merlet Jean-louis - 4 Les Boueges, 87800 Burgnac - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2020 n°2765737 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-27

Porcelaine ;

Stylisme (esthétique industrielle).