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Marques déposées par MERLET Georges
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Les Françoise de Foix La Spécialité Châteaubriant Georges Merlet, chocolatier
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Françoise de Foix La Spécialité Châteaubriant Georges Merlet, chocolatier
MERLET Georges

Numéro de dépôt :
3189101
Date de dépôt :
16/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2022
Les Françoise de Foix La Spécialité Châteaubriant Georges Merlet, chocolatier de MERLET Georges

Présentation de la marque Les Françoise de Foix La Spécialité Châteaubriant Georges Merlet, chocolatier

Déposée le 16 octobre 2002 par MERLET Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Françoise de Foix La Spécialité Châteaubriant Georges Merlet, chocolatier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est MERLET Georges domicilié(e) 6, Rue Aristide Briand - 44110 - CHATEAUBRIANT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque Les Françoise de Foix La Spécialité Châteaubriant Georges Merlet, chocolatier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Françoise de Foix La Spécialité Châteaubriant Georges Merlet, chocolatier est expirée depuis le 16 octobre 2022.


MERLET Georges - 6, Rue Aristide Briand - 44110 - CHATEAUBRIANT - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2012 n°2508723 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-07

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, amandes préparées, noix préparées. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, chocolats, bonbons au chocolat, entremets, glaces et sorbets ; desserts glacés, miel, levure, poudre pour faire lever ; produits de viennoiserie, bouchées au chocolat, boissons à base de chocolat, macarons, sucreries, pâtes de fruits, fondants, biscuiterie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.