Déposée le 12 février 2003 par Merleau Françoise et Bedin Régine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « PASSAGE A L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Les déposants sont Merleau Françoise domicilié(e) 50 rue Gaston Phoebus - 31300 - TOULOUSE - France et Bedin Régine domicilié(e) 50 rue Gaston Phoebus - 31300 - TOULOUSE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Merleau Françoise domicilié(e) 50 rue Gaston Phoebus - 31300 - TOULOUSE - France.
La marque PASSAGE A L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSAGE A L'ART est expirée depuis le 12 février 2023.
Merleau Françoise - 50 rue Gaston Phoebus - 31300 - TOULOUSE - France
Bedin Régine - 50 rue Gaston Phoebus - 31300 - TOULOUSE - France
Merleau Françoise - 50 rue Gaston Phoebus - 31300 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Renouvellement sans limitation le 6 février 2013 n°2521066 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-06
Apprêtage de textiles. Apprêtage du papier. Bordage d'étoffes. Broderie. Couture. Découpage d'étoffes. Impression de dessins. Calandrage d'étoffes. Découpage d'étoffes. Ignifugation d'étoffes. Rétrécissement d'étoffes. Teinture d'étoffes. Retouches d'habits. Impression de dessins. Impression en offset. Retouches de vêtements. Surpiquage de tissu. Teinture d'étoffes Enseignement. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Organisation et conduite d'ateliers de formation Vêtements, chaussures, chapellerie
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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