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Marques déposées par monsieur MERLE Michel
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MOULIN DU PÉLICAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOULIN DU PÉLICAN
M. MERLE Michel

Numéro de dépôt :
3070085
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2030

Présentation de la marque MOULIN DU PÉLICAN

Déposée le 11 décembre 2000 par monsieur MERLE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN DU PÉLICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est monsieur MERLE Michel domicilié(e) Lieu-dit "Le Pélican", 30201 SAINT-BONNET-du-GARD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT, SAS, M. FLAVENOT Bernard domicilié(e) 17 rue du Dr Charcot, 91290 LA NORVILLE - France.

La marque MOULIN DU PÉLICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOULIN DU PÉLICAN arrivera à expiration en date du 11 décembre 2030.

MERLE Michel a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT EUROPEEN DE LA MAIN METZ , Institut Européen de la Main Nancy France , SOS MAIN-METZ , INSTITUT EUROPEEN DU PIED


M. MERLE Michel - Lieu-dit "Le Pélican", 30201 SAINT-BONNET-du-GARD - France


ABRITT, SAS, M. FLAVENOT Bernard - 17 rue du Dr Charcot, 91290 LA NORVILLE - France


Inscription le 20 avril 2001 - Retrait partiel n°322630 - Publication au BOPI 2001-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2010 n°2451703 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2020 n°2759102 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-14

Volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, huiles comestibles, notamment d'olive. Farines, préparations faites de céréales, miel, pâte d'amandes. Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration. Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés ; graines (semences).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.