Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTITUT EUROPEEN DU PIED
MERLE Michel
Grand Duché de Luxembourg

Numéro de dépôt :
3424475
Date de dépôt :
21/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2016
INSTITUT EUROPEEN DU PIED de MERLE Michel

Présentation de la marque INSTITUT EUROPEEN DU PIED

Déposée le 21 avril 2006 par MERLE Michel et Grand Duché de Luxembourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT EUROPEEN DU PIED »

Les déposants sont MERLE Michel domicilié(e) Résidence du Grünewald, 92 rue du Grünewald,1912 LUXEMBOURG - 1912 - France et Grand Duché de Luxembourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) 17, rue du Dr Charcot,91290 LA NORVILLE - 91290 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT EUROPEEN DU PIED est expirée depuis le 21 avril 2016.

MERLE Michel a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT EUROPEEN DE LA MAIN METZ , SOS MAIN-METZ


MERLE Michel - Résidence du Grünewald, 92 rue du Grünewald,1912 LUXEMBOURG - 1912 - France

Grand Duché de Luxembourg - France


ABRITT - 17, rue du Dr Charcot,91290 LA NORVILLE - 91290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Disques et disquettes, disques compacts, disques optiques compacts, disques magnétiques, programmes d'ordinateurs enregistrés concernant l'anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres inférieurs et plus particulièrement du pied.Livres, revues, publications, journaux, périodiques concernant l'anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres inférieures et plus particulièrement du pied, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) pour l'anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres inférieurs et plus particulièrement du pied.Enseignement, formation et éducation concernant l'anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres inférieurs et plus particulièrement du pied ; organisation de congrès, de conférences, symposiums, séminaires concernant l'anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres inférieurs et plus particulièrement du pied, sous toutes formes et par tous médias.Recherches scientifiques concernant l'anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres inférieurs et plus particulièrement du pied.Soins médicaux, hygiéniques et chirurgicaux concernant les membres inférieurs et plus particulièrement le pied.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.