Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Institut Européen de la Main Nancy France
MERLE Michel

Numéro de dépôt :
3029448
Date de dépôt :
23/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2020
Institut Européen de la Main Nancy France de MERLE Michel

Présentation de la marque Institut Européen de la Main Nancy France

Déposée le 23 mai 2000 par MERLE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Institut Européen de la Main Nancy France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est MERLE Michel domicilié(e) Résidence du Grünewald 92, rue du Grünewald - 2540 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) 17, rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.

La marque Institut Européen de la Main Nancy France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029448.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Institut Européen de la Main Nancy France est expirée depuis le 23 mai 2020.


MERLE Michel - Résidence du Grünewald 92, rue du Grünewald - 2540 LUXEMBOURG - Luxembourg


ABRITT - 17, rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468206 - Publication au BOPI 2008-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2010 n°2440244 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-11

Disques et disquettes, disques compacts, disques optiques compacts, disques magnétiques, programmes d'ordinateur enregistrés concernant l'anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres supérieurs et plus particulièrement de la main. Livres, revues, publications, journaux, périodiques concernant l'anatomie, le pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres supérieurs et plus particulièrement de la main, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) pour l'anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres supérieurs et plus particulièrement de la main. Enseignement, formation, et éducation concernant l'anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres supérieurs et plus particulièrement de la main, organisation de congrès, conférences, symposium, séminaires concernant l'anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres supérieurs et plus particulièrement de la main, sous toute forme et par tous media. Soins médicaux, hygiéniques, chirurgicaux concernant les membres supérieurs et plus particulièrement la main, recherche scientifique concernant l'anatomie, la pathologie, la traumatologie, la chirurgie des membres supérieurs et plus particulièrement de la main.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.