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Marques déposées par MERLE Marie Laure
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DOMAINE DE CHANTE MERLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHANTE MERLE
MERLE Marie Laure
MERLE Claude Le Pérou

Numéro de dépôt :
3193161
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
Date d'expiration :
25/10/2012
DOMAINE DE CHANTE MERLE de MERLE Marie Laure

Présentation de la marque DOMAINE DE CHANTE MERLE

Déposée le 25 octobre 2002 par MERLE Marie Laure et MERLE Claude Le Pérou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE DE CHANTE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Les déposants sont MERLE Marie Laure domicilié(e) Le Pérou,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France et MERLE Claude Le Pérou domicilié(e) 69910 VILLIE MORGON - 69910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MERLE Marie Laure domicilié(e) Le Pérou,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France.

La marque DOMAINE DE CHANTE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHANTE MERLE est expirée depuis le 25 octobre 2012.


MERLE Marie Laure - Le Pérou,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France

MERLE Claude Le Pérou - 69910 VILLIE MORGON - 69910 - France


Madame MERLE Marie Laure - Le Pérou,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630816 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Vins d'appellation d'origine morgon et beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de chante merle