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Marques déposées par monsieur MERLE Gérard
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C CENTRE-EUROPE CONDITIONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CENTRE-EUROPE CONDITIONNEMENT
Monsieur MERLE Gérard

Numéro de dépôt :
1474011
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1998
C CENTRE-EUROPE CONDITIONNEMENT de MERLE Gérard

Présentation de la marque C CENTRE-EUROPE CONDITIONNEMENT

Déposée le 30 juin 1988 par monsieur MERLE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C CENTRE-EUROPE CONDITIONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MERLE Gérard domicilié(e) 15, avenue des Etats-Unis, 43250 STE FLORINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque C CENTRE-EUROPE CONDITIONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CENTRE-EUROPE CONDITIONNEMENT est expirée depuis le 30 juin 1998.

MERLE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : O OSHINA


Monsieur MERLE Gérard - 15, avenue des Etats-Unis, 43250 STE FLORINE. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places, mais la réservation des chambres d'hôtel rentre dans la classe 42).Location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs.Locations de garages.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc..).Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Impérméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage. Purification et régénération de l'air.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.