Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MERLE ERIC
/
DOMAINE DE CHANTE MERLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE CHANTE MERLE
M. MERLE ERIC

Numéro de dépôt :
4189852
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2025
DOMAINE DE CHANTE MERLE de MERLE ERIC

Présentation de la marque DOMAINE DE CHANTE MERLE

Déposée le 17 juin 2015 par monsieur MERLE ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE CHANTE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est monsieur MERLE ERIC domicilié(e) LE PEROU, BP 13 - 69910 - VILLIE MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MERLE ERIC domicilié(e) LE PEROU, BP 13 - 69910 - VILLIE MORGON - France.

La marque DOMAINE DE CHANTE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHANTE MERLE arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.


M. MERLE ERIC - LE PEROU, BP 13 - 69910 - VILLIE MORGON - France


M. MERLE ERIC - LE PEROU, BP 13 - 69910 - VILLIE MORGON - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.