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Marques déposées par MERLE CLAUDE
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"DOMAINE DU CHAMP DU MERLE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DU CHAMP DU MERLE"
MERLE CLAUDE

Numéro de dépôt :
96617107
Date de dépôt :
20/03/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/03/2006

Présentation de la marque "DOMAINE DU CHAMP DU MERLE"

Déposée le 20 mars 1996 par MERLE CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « "DOMAINE DU CHAMP DU MERLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est MERLE CLAUDE, domicilié(e) LE PEROU, 69910 VILLIE MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERLE CLAUDE - France.

La marque "DOMAINE DU CHAMP DU MERLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DU CHAMP DU MERLE" est expirée depuis le 20 mars 2006.

MERLE CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : BLACK BIRD , DOMAINE DE CHANTE MERLE


MERLE CLAUDE - LE PEROU, 69910 VILLIE MORGON - France


MERLE CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Vin AOC Beaujolais, Morgon, provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine du Champ du Merle"