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Marques déposées par monsieur MERLE Claude
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DOMAINE DE CHANTE MERLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHANTE MERLE
Monsieur MERLE Claude

Numéro de dépôt :
92407065
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
19/02/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE CHANTE MERLE

Déposée le 19 février 1992 par monsieur MERLE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE CHANTE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est monsieur MERLE Claude domicilié(e) Le Pérou, 69910 VILLIE MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DE CHANTE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHANTE MERLE est expirée depuis le 19 février 2002.

MERLE Claude a également déposé les autres marques suivantes : BLACK BIRD , "DOMAINE DU CHAMP DU MERLE"


Monsieur MERLE Claude - Le Pérou, 69910 VILLIE MORGON - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Vin A.O.C. MORGON ET BEAUJOLAIS provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE CHANTE MERLE