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Marques déposées par MERLE André
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DOMAINE DU CHAMP DU MERLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHAMP DU MERLE
MERLE André

Numéro de dépôt :
1348325
Date de dépôt :
20/03/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/03/1996

Présentation de la marque DOMAINE DU CHAMP DU MERLE

Déposée le 20 mars 1986 par MERLE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU CHAMP DU MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MERLE André, domicilié(e) Le Pérou, 69910 VILLIE MORGON - France.

La marque DOMAINE DU CHAMP DU MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CHAMP DU MERLE est expirée depuis le 20 mars 1996.

MERLE André a également déposé les autres marques suivantes : CLOS CHAMPVEAU , (Marque figurative) , DOMAINE PALLOT MERLE , ELS EUROPEAN LOCK SYSTEM A. MERLE , VESTA PROTECTION


MERLE André - Le Pérou, 69910 VILLIE MORGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

VIN AOC MORGON provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU CHAMP DU MERLE.