Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Soubrette
M. MERLAUD Thierry, Agissant pour le compte de la société Brasserie Artisanale du Moulin Neuf en cours de formation

Numéro de dépôt :
4076429
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/03/2024
La Soubrette de MERLAUD Thierry

Présentation de la marque La Soubrette

Déposée le 12 mars 2014 par monsieur MERLAUD Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Soubrette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur MERLAUD Thierry domicilié(e) 1 Le Moulin Neuf - 49230 - SAINT-GERMAIN-SUR-MOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MERLAUD Thierry domicilié(e) 1 Le Moulin Neuf - 49230 - SAINT-GERMAIN-SUR-MOINE - France.

La marque La Soubrette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Soubrette est expirée depuis le 12 mars 2024.


M. MERLAUD Thierry, Agissant pour le compte de la société Brasserie Artisanale du Moulin Neuf en cours de formation - 1 Le Moulin Neuf - 49230 - SAINT-GERMAIN-SUR-MOINE - France


M. MERLAUD Thierry - 1 Le Moulin Neuf - 49230 - SAINT-GERMAIN-SUR-MOINE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.